PROPOSITIONS DU NOUVEAU DECRET POUR DISCUSSION
(Urgent)
Voici les propositions que nous faisons et qu’on soumet à la discussion pour avoir une position commune. Elles sont basées sur le principe non négociable de l’égalité du nombre d’années d’étude. Ce principe ne lèse ni les étudiants du régime classique ni les étudiants du régime LMD.
PASSERELLES DE L’ANCIEN REGIME AU NOUVEAU REGIME
ANCIEN REGIME
NOUVEAU REGIME
OBSERVATIONS
DUEA (majors de promotion)
Inscription en licence 3ème année
Licence BAC+3
Inscription en Master1
Un étudiant ayant acquis une licence de 3 années d’études doit pouvoir s’inscrire, au titre de sa 4ème année d’étude, en Master1
Licence BAC+4
Inscription en Master2
Un étudiant ayant acquis une licence de 4 années d’études doit pouvoir s’inscrire, au titre de sa 5ème année d’étude, en M2
Ingéniorat BAC+5
Inscription en Doctorat 1ère année
Un étudiant ayant acquis un diplôme d’Ingéniorat d’Etat de 5 années d’études doit pouvoir s’inscrire, au titre de sa 6ème année d’étude, en doctorat 1ère année
Admis en Magistère 1ère année
Issu de la Licence (BAC+4)
Inscription en Master 2
Un étudiant admis en Magistère 1ère année et issu de la licence BAC+4 doit pouvoir s’inscrire, au titre de sa 5ème année d’étude, au Master 2
Issu de l’ingéniorat (BAC+5)
Inscription en Doctorat 1ère année
Un étudiant admis en Magistère 1ère année et issu de l’Ingéniorat d’Etat (BAC+5) doit pouvoir s’inscrire, au titre de sa 6ème année d’étude, au Doctorat 1ère année.
Inscrit en Magistère 2ème année
Issu de la Licence (BAC+4)
Inscription en Doctorat 1ère année
Un étudiant admis en Magistère 2ème année et issu de la licence BAC+4 doit pouvoir s’inscrire, au titre de sa 6ème année d’étude, au Doctorat 1ère année.
Issu de l’Ingéniorat
Inscription en Doctorat 2ème année
Un étudiant admis en Magistère 2ème année et issu de l’Ingéniorat d’Etat (BAC+5) doit pouvoir s’inscrire, au titre de sa 7ème année d’étude, au Doctorat 2ème année.
Inscrit en Magistère au-delà de la 2ème année.
Issu de la Licence (BAC+4)
Inscription en Doctorat 1ère année
Le magistère ne comprend dans la loi que 2 années d’études
Issu de l’Ingéniorat
Inscription en Doctorat 2ème année
Inscrit en Doctorat de régime classique.
/
Maintien du diplôme de Doctorat es Sciences (régime classique) au titre des mesures transitoires. (BAC+9 ou BAC+10) (voir ci-dessous)
*****ALENCE DES DIPLOMES:
Les diplômes du régime classique : Licence (BAC+4), Magistère (BAC+6 ou BAC+7) et Doctorat es sciences (BAC+9 ou BAC+10) n’ont pas d’équivalent en termes de nombre d’années d’étude dans le régime LMD qui ne reconnaît que les diplômes de Licence (BAC+3), de Master (BAC+5) et de doctorat (BAC+
. De ce fait, on propose le maintien et la reconnaissance des diplômes du régime classique (Licence 4 ans, Magistère et Doctorat ès sciences) et leur reconnaissance par la Loi.
Par contre, le diplôme d’Ingéniorat d’Etat peut obtenir une équivalence dans le nouveau régime de MASTER 2. en termes du même nombre d’année d’étude.
La reconnaissance par la Loi : Comme les diplômes de Licence, de Magistère ou de Doctorat ès sciences du régime classique ont été supprimés par la Loi 08-06 de février 2008 dans son article 2 modifiant l’article 21, il sera nécessaire de modifier la loi 08-06 en réécrivant son article 2 modifiant l’article 21 comme suit :
‘Les diplômes de licence, de master er de doctorat sont des diplômes d’enseignement supérieur.
Les diplômes de l’ancien régime de licence, de magistère et de doctorat institués conformément à la Loi de 99-05 de 1999 sont reconnus comme des diplômes d’enseignement supérieur au titre des mesures transitoires’.
Au lieu de l’écriture actuelle de l’article en question:
‘Les diplômes de licence, de master er de doctorat sont des diplômes d’enseignement supérieur.’
LA FIXATION DE QUALIFICATION:
Niveaux de qualification
Catégories proposées
Catégories dans le décret de 2010 abrogé (pour rappel)
Licence LMD
12
11
Licence BAC+4 (régime classique) +DES
13
11
Master (nouveau régime)
14
13
Ingénieurs (régime classique)
14
13
Magistère
16
14
Magistère (pour l’accès aux grades de l’enseignement supérieur)
Hors catégorie Subdivision 2
Hors catégorie Subdivision 1
Doctorat (régime LMD)
Doctorat (régime classique)
Ce sont seulement des propositions qu’il s’agit d’enrichir rapidement et surtout qu’on sorte avec une plateforme de revendications communes.
Propositions mais hors décret : pour ne pas que ces situations se reproduisent, on propose que les étudiants soient représentés au sein des conférences régionales et nationale pour éviter les décisions inappropriées.
Salutations.
Boutebia sabir
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C’est de la folie il faut que on s’organise et que on réagisse des maintenant je l’once un appelle a tous les LMD il veule notre perte réagissent avent que il ne soit trop tare
Licence LMD =licence (ancien système sont maintenue)le bagage scientifique est le même en plus jusque au début des année 80 la licence classique étais BAC +3
Doctorat LMD =doctorat (ancien système sont maintenue)les condition d’obtention sont les même
Le doctorat 3eme cycle seulement pour les master non aux passerelles entre les systèmes puisque le magister et doctorat ancien système sont maintenue